Mentions légales

Mises à jour le 12 octobre 2026.

Éditeur

Hébergement

Le site est publié sur la Forge des communs numériques éducatifs, service du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (Direction du numérique pour l’éducation, 110 rue de Grenelle, 75007 Paris).

Hébergeur : AVENIR TELEMATIQUE, 21 avenue de la Créativité, 59650 Villeneuve-d’Ascq.

Les mentions légales de la Forge précisent les conditions de ce service.

Propriété intellectuelle

• Code source : Pose ta voix. Copyright 2026 les contributeurs de Pose ta voix. Sous licence publique de l’Union européenne (EUPL-1.2).
• Textes, guide et visuels : licence Creative Commons Attribution, partage dans les mêmes conditions 4.0 (CC BY-SA 4.0).
• Bibliothèques utilisées : Mediabunny et son extension AAC (MPL-2.0) ; uqr (MIT).
• Police : Andika, de SIL International (SIL Open Font License 1.1).
• Icône de la mention IA : Remix Icon.

Données personnelles

L’application ne collecte aucune donnée personnelle : les voix, les prénoms saisis et les réglages restent sur l’appareil de l’utilisateur. Les journaux techniques éventuellement tenus par l’hébergeur relèvent de sa propre politique, décrite dans les mentions légales de la Forge. Une vidéo en ligne est chargée directement depuis la plateforme qui la diffuse, selon les conditions de celle-ci.

Cookies et mesure d’audience

Aucun cookie n’est déposé et aucune mesure d’audience n’est réalisée.

Accessibilité

L’application est conçue en suivant le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA). État de conformité : non conforme, en attente d’un audit. La déclaration d’accessibilité sera publiée à l’issue de cet audit. Pour signaler une difficulté : julien.sagne@ac-clermont.fr.